Ce site est édité par Habitat Alternatif Social, Association loi 1901, immatriculée auprès de la Préfecture des Bouches du Rhône sous le N° : 334 626 728 00037.
Siège social : 10 Bd d'Athènes 13001 Marseille
Directeur de la publication : Eric Kérimel de Kerveno
Coordination générale du bilan d'activité 2009 et axes graphiques des PDF gris : Madame Pascale Tardits, assistée de Monsieur Pascal Berton.
Conception et réalisation : Maniaks Interactive
Crédit photos et vidéos : HAS, CVS d'HAS* et Monsieur Sergio Rigamonti**.
* Les photos du Conseil de la Vie Sociale sont la propriété pleine et entière de l'association Habitat Alternatif Social.
** L'ensemble des photos utilisées dans le rapport d'activité 2009 sur les différents textes ou dans la visionneuse sont la propriété pleine et entière de Monsieur Sergio Rigamonti qui en accorde le libre usage à l'association Habitat Alternatif Social.
L'ensemble des personnes en situation sur les photos ou vidéos a accepté la publication de celle-ci selon les règles existantes du droit à l'image.
Ce site est hébergé par :
Mailclub
Pôle Média
37 Rue Guibal
13356 Marseille Cedex 3
Les informations recueillies font l'objet d'un traitement afin de prendre en compte votre demande. Ces informations sont destinées à Habitat Alternatif Social et ne seront pas divulguées à des tiers sans consentement de votre part. En cas d'incident lié à votre dossier, un traitement spécifique pourra être réalisé. En application de la loi du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux dites informations.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Habitat Alternatif Social 10 Bd d'Athènes 13001 Marseille.
Pour plus d'informations sur la loi "Informatique et Libertés", vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite d'Habitat Alternatif Social.
L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Habitat Alternatif Social ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
Habitat Alternatif Social n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
Habitat Alternatif Social se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.
Habitat Alternatif Social ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.
L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.
La création de liens hypertexte vers le site http://www.has.asso.fr est soumise à l'accord préalable d'Habitat Alternatif Social.